Marque renouvelée - Marque en vigueur

“ MontSalève ”
FROMAGERIE BOUCHET, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3377682
Date de dépôt :
31/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
31/08/2025
“ MontSalève ” de FROMAGERIE BOUCHET

Présentation de la marque “ MontSalève ”

Déposée le 31 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BOUCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « “ MontSalève ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-40 du 7 octobre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BOUCHET domicilié(e) ZA du Juge Guérin, Route D18 - 74160 - BEAUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 380 086 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARCANE JURIS, Cabinet d'Avocats, Maître Jean-Claude DEVELOTTE domicilié(e) 305 Rue PELLISSIER - 74700 - SALLANCHES - France.

La marque “ MontSalève ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3377682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque “ MontSalève ” arrivera à expiration en date du 31 août 2025.

FROMAGERIE BOUCHET a également déposé les autres marques suivantes : MONT SALEVE , MOELLEUX DES ALPES AU LAIT CRU DE VACHE A LA TRUFFE DE ST JEAN BOUCHET , LE BALLAVAUD , L' As des Alpes RACLETTE A LA TRUFFE B BOUCHET , LE TERRAMONT , VACHERIN GENEVOIS FABRIQUE EN FRUITIERE TRADITIONNELLE AU LAIT CRU DES ALPES B BOUCHET LE FROMAGE DU GENEVOIS , Le Petit Salève , "MONT SALEVE" , LE FROMAGER DU GENEVOIS


FROMAGERIE BOUCHET, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZA du Juge Guérin, Route D18 - 74160 - BEAUMONT - France - SIREN 797380086


ARCANE JURIS, Cabinet d'Avocats, Maître Jean-Claude DEVELOTTE - 305 Rue PELLISSIER - 74700 - SALLANCHES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40

Renouvellement sans limitation le 5 août 2015 n°2594699 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-08-05

– Reblochon de Savoie.